MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 31/10/2026

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Planète COnduite est propriétaire du site internet « Planète Conduite ».
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Adresse e-mail : planete.conduite.brest@gmail.com.
Téléphone : 06.89.38.37.36.
Immatriculée sous le numéro SIRET 82876773100015. Capital social : 5 000 €. Numéro de TVA intracommunautaire : FR78828767731.
Le responsable de la publication du site est Laura Le Nillon et Johan Coadou.

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd. Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca. Site internet : https://www.hostinger.fr.

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site « Planète Conduite » (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Planète COnduite ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Planète COnduite.

4. Conception et maintenance du site
Le site internet a été réalisé par Agence web armor (https://agence-web-armor.fr).
Le responsable du suivi technique (Webmaster) est Victor Mailloux. Vous pouvez le contacter pour signaler une erreur ou un bug à l’adresse : contact@webarmor.fr.

5. Description des services fournis
Le site « Planète Conduite » a pour objet de fournir des informations concernant les activités de Planète COnduite. L’activité principale exercée est la suivante : 8553Z – Enseignement de la conduite. Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Planète COnduite s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

6. Limitation de responsabilité
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L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

7. Données personnelles
Les données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont notamment : Nom, prénom, e-mail, téléphone via le formulaire de contact.
Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale contraire.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles, dans les conditions prévues par les textes en vigueur.

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9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable et attribution de juridiction
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